Éthique et règles de conformité

Une culture d’éthique

Le respect des règles d’éthique et des normes internationales s’inscrit dans la raison d’être de Dassault Systèmes, « imaginer des innovations durables capables d'harmoniser produit, nature et vie ». Ces principes guident la conduite de l’entreprise et sont essentiels à notre rôle et réputation de partenaire stratégique auprès de nos clients. Dassault Systèmes est une entreprise de long terme, qui a toujours fait en sorte de nouer des relations de confiance avec ses parties prenantes - ses collaborateurs, ses clients, ses partenaires, ses fournisseurs, ses actionnaires et les organismes de règlementation et gouvernementaux.

Pour Dassault Systèmes, la poursuite d'une croissance éthique et durable est l’un des piliers de la politique de responsabilité sociale de l’entreprise et une valeur fondamentale :

“If we bring our community together, we can build harmony to achieve our goals.”

Notre engagement à agir de manière éthique et responsable se concrétise par :

  • Des règles applicables à l’ensemble des collaborateurs  de l’entreprise,
  • Un système de gouvernance,
  • La sensibilisation et la formation des collaborateurs.

Les règles d’éthique et de conformité applicables au sein de Dassault Systèmes

L’éthique professionnelle de Dassault Systèmes est formalisée dans le Code de Conduite des Affaires et les Principes de responsabilité sociale de l'entreprise. L’application de certaines règles du Code de Conduite des Affaires est développée dans des politiques ou chartes complémentaires. C’est le cas par exemple pour la lutte contre la corruption, la protection de la propriété intellectuelle, le respect de la confidentialité, la protection des données personnelles, la sécurité informatique, et la préservation des pratiques concurrentielles.

Les Principes de responsabilité sociale de l'entreprise s’appuient quant à eux sur les fondamentaux internationaux relatifs aux droits humains et sociaux et à la protection de l'environnement, tels que la Déclaration universelle des Droits de l'Homme des Nations Unies, et les conventions fondamentales de l'Organisation Internationale du Travail. Etablis en 2008, ils ont fait l’objet d’une actualisation en 2018 afin de renforcer les principes de non-discrimination, d’intolérance à toute forme de travail forcé, d’esclavage ou servitude et à toute forme de corruption, ainsi que de respect des réglementations relatives à la protection des données personnelles et de l’environnement. 

Dans ce contexte et conformément à la réglementation britannique « Modern Slavery Act » applicable depuis 2016, le Conseil d’administration de Dassault Systèmes approuve chaque année une déclaration de transparence décrivant les politiques et les procédures mises en œuvre au sein du Groupe en vue de prévenir l’esclavage moderne et le trafic d’êtres humains  dans le cadre de ses activités, y compris dans ses relations avec ses fournisseurs.

L’ensemble de ces documents a vocation à servir de référence à l’ensemble des collaborateurs de l’entreprise pour les guider au quotidien et à inspirer ses partenaires et fournisseurs.

La gouvernance Ethique & Conformité

Dassault Systèmes a mis en place un Comité d’Ethique et un Département Ethique et Conformité, en charge de superviser l’éthique et la conformité au sein du Groupe. Leur champ d’intervention couvre l’ensemble des thématiques se rattachant à l’éthique et la conformité et notamment la protection de la propriété intellectuelle, la confidentialité, la lutte contre la corruption et la fraude, le respect des règles en matière de concurrence ou d’export de données, la protection des données personnelles et la sécurité informatique, l’éthique dans les relations de travail (en particulier la lutte contre la discrimination et le harcèlement, l’utilisation des medias et réseaux sociaux, l’attention portée aux conflits d’intérêt potentiels).

Le Comité d’Ethique

Le Comité d’Ethique, réuni au moins une fois par mois, veille au respect par les collaborateurs de l’entreprise des règles décrites dans le Code de Conduite des Affaires, qui guident leur façon d’agir dans le cadre professionnel, à titre individuel ou collectif. Le Comité d’Ethique a ainsi pour mission d’instruire systématiquement les éventuels cas de non-conformité portés à sa connaissance.

Le Département Ethique et Conformité

Le Département Ethique et Conformité, directement rattaché au Directeur général de Dassault Systèmes, a pour rôle de définir et mettre en œuvre le programme d’éthique et de conformité de Dassault Systèmes en lien avec le Comité d’Ethique. Il est chargé notamment, en lien avec d’autres Départements de l’entreprise de :

  • promouvoir une culture d’intégrité au sein du Groupe en s’assurant notamment de la sensibilisation et de la formation des collaborateurs  ;
  • évaluer et prévenir les risques de Dassault Systèmes en matière d’éthique et de conformité et résoudre ou aider les équipes locales à la résolution des cas qui surviennent ;
  • évaluer le dispositif d’éthique et de conformité et faire au Comité d’Ethique toute proposition concernant l’évolution du programme d’éthique et de conformité de Dassault Systèmes.

Le département s’appuie sur la responsabilisation des équipes locales qui l’informent systématiquement des cas dont ils ont connaissance et peuvent lui demander conseil.

La sensibilisation et la formation des collaborateurs

Tous les collaborateurs sont formés aux questions d’éthique et de conformité, au travers notamment d’une formation en ligne qui comporte 14 modules se découpant chacun en une partie théorique suivie d'applications pratiques sous forme de questions/réponses. Les sujets traités portent sur l’ensemble des thèmes évoqués dans le Code de Conduite des Affaires.

Cette formation fait partie du parcours d'intégration de tous les nouveaux collaborateurs.

Elle est complétée par des formations ciblées dispensées aux collaborateurs les plus exposés dans le monde aux risques liés à la propriété intellectuelle, à la corruption, à l’export de données et à la concurrence.

Index de l’égalité femmes-hommes

Dans le cadre de l’Index de l’égalité Femmes-Hommes, Dassault Systèmes SE a obtenu la note globale de 86 points sur 100.

Responsabilité environnementale

Au cœur de la mission de Dassault Systèmes, pour harmoniser les produits, la nature et la vie.