Comités du Conseil d’administration

Des Comités spécialisés ont été mis en place pour aider le Conseil d’administration dans l’accomplissement de ses missions: le Comité d’Audit dès 1996, puis en 2005 un Comité des Rémunérations et de Sélection et un Comité Scientifique. Ces Comités rendent comptent régulièrement au Conseil d’administration de l’exercice de leurs missions.

 

Le Comité d’Audit

Le Comité d’Audit est composé de deux administrateurs, tous indépendants : M. Jean-Pierre Chahid Nouraï, Président du Comité et Mme Odile Desforges. Conformément à la règlementation en vigueur et à sa charte, la mission de ce Comité est d’assurer le suivi des questions relatives à l’élaboration et au contrôle des informations comptables et financières.

 

Le Comité d’Audit assure également le suivi de la relation de Dassault Systèmes avec ses Commissaires aux comptes et intervient notamment à l’occasion de leur nomination ou du renouvellement de leur mandat.

Comité Scientifique

Le Comité Scientifique est composé de deux administrateurs indépendants: M. Arnoud De Meyer et Mme Toshiko Mori. Le Comité revoit les axes de recherche et de développement, examine les réalisations technologiques du Groupe et formule des recommandations en la matière.

Comité des Rémunérations et de Sélection

Le Comité des Rémunérations et de Sélection est composé uniquement d’administrateurs indépendants, au nombre de deux : MM. Arnoud De Meyer et Jean-Pierre Chahid Nouraï. Les attributions et modalités de fonctionnement du Comité sont précisées par le règlement intérieur du Conseil d’administration.

 

Les principales missions de ce Comité sont : (i) de proposer au Conseil d’administration les montants des rémunérations et avantages des dirigeants mandataires sociaux, les bases de calcul et les règles de fixation de la part variable de leur rémunération et de contrôler l’application des règles de fixation de cette rémunération variable, (ii) d’apprécier le montant des jetons de présence et leur mode de répartition, (iii) de proposer au Conseil d’administration la nomination ou le renouvellement d’administrateurs et de revoir l’indépendance de ceux identifiés comme tels, (iv) d’examiner la politique de sélection et d’être informé de la politique de rémunération des cadres dirigeants, (v) de débattre de la politique d’intéressement des collaborateurs basée sur les actions de Dassault Systèmes SA, et (vi) de proposer au Conseil d’administration des solutions de continuité d’activité en cas de vacance des postes de Président du Conseil d’administration ou de Directeur Général.