Éthique et règles de conformité

Une culture d’éthique

Dassault Systèmes poursuit une ambition pour l’innovation et la croissance durables, qui touche l’ensemble des domaines de l’entreprise et de l’économie mais aussi les équilibres sociétaux et naturels : « … harmoniser produit, nature et vie » . Son accomplissement se fonde sur l’intégrité et la collaboration dans le respect. Dassault Systèmes en a fait une de ses valeurs fondamentales et un des piliers de sa responsabilité d’entreprise  : “IF WE bring our community together, we can build harmony to achieve our goals”. Considéré depuis plus de trente ans comme un acteur stratégique pour l‘innovation technologique, industrielle et économique, Dassault Systèmes crée des relations de confiance à long terme avec ses clients, ses partenaires, ses actionnaires et les organisations gouvernementales.  Cela repose sur une profonde culture d’éthique (la juste conduite des affaires) et de conformité (le respect des lois et réglementations) dans la direction de l’entreprise et dans les décisions que prennent tous les jours les 13 000 collaborateurs de Dassault Systèmes.

Notre engagement à agir de manière éthique et responsable se concrétise par :

  • Des règles applicables à l’ensemble des collaborateurs  de l’entreprise,
  • Un système de gouvernance,
  • La sensibilisation et la formation des collaborateurs.

Les règles d’éthique et de conformité applicables au sein de Dassault Systèmes

L’éthique professionnelle de Dassault Systèmes est formalisée dans le Code de Conduite des Affaires et les Principes de responsabilité sociale de l'entreprise. L’application de certaines règles du Code de Conduite des Affaires est développée dans des politiques ou chartes complémentaires. C’est le cas par exemple pour la lutte contre la corruption, la protection de la propriété intellectuelle, le respect de la confidentialité, la protection des données personnelles, la sécurité informatique, et la préservation des pratiques concurrentielles. Les Principes de responsabilité sociale de l'entreprise s’appuient quant à eux sur les fondamentaux internationaux relatifs aux droits humains et sociaux et à la protection de l'environnement, tels que la Déclaration universelle des Droits de l'Homme des Nations Unies, et les conventions fondamentales de l'Organisation Internationale du Travail.

L’ensemble de ces documents a vocation à servir de référence à l’ensemble des collaborateurs de l’entreprise pour les guider au quotidien et à inspirer ses partenaires et fournisseurs. 

La gouvernance Ethique & Conformité

Dassault Systèmes a mis en place un Comité d’Ethique et un Département Ethique et Conformité, en charge de superviser l’éthique et la conformité au sein du Groupe. Leur champ d’intervention couvre l’ensemble des thématiques se rattachant à l’éthique et la conformité et notamment la protection de la propriété intellectuelle, la confidentialité, la lutte contre la corruption et la fraude, le respect des règles en matière de concurrence ou d’export de données, la protection des données personnelles et la sécurité informatique, l’éthique dans les relations de travail (en particulier la lutte contre la discrimination et le harcèlement, l’utilisation des medias et réseaux sociaux, l’attention portée aux conflits d’intérêt potentiels).

Le Comité d’Ethique

 

Le Comité d’Ethique, réuni au moins une fois par mois, veille au respect par les collaborateurs de l’entreprise des règles décrites dans le Code de Conduite des Affaires, qui guident leur façon d’agir dans le cadre professionnel, à titre individuel ou collectif. Le Comité d’Ethique a ainsi pour mission d’instruire systématiquement les éventuels cas de non-conformité portés à sa connaissance.

Le Département Ethique et Conformité

Le Département Ethique et Conformité, directement rattaché au Directeur général de Dassault Systèmes, a pour rôle de définir et mettre en œuvre le programme d’éthique et de conformité de Dassault Systèmes en lien avec le Comité d’Ethique. Il est chargé notamment, en lien avec d’autres Départements de l’entreprise de :

  • promouvoir une culture d’intégrité au sein du Groupe en s’assurant notamment de la sensibilisation et de la formation des collaborateurs  ;
  • évaluer et prévenir les risques de Dassault Systèmes en matière d’éthique et de conformité et résoudre ou aider les équipes locales à la résolution des cas qui surviennent ;
  • évaluer le dispositif d’éthique et de conformité et faire au Comité d’Ethique toute proposition concernant l’évolution du programme d’éthique et de conformité de Dassault Systèmes.

Le département s’appuie sur la responsabilisation des équipes locales qui l’informent systématiquement des cas dont ils ont connaissance et peuvent lui demander conseil.

La sensibilisation et la formation des collaborateurs

 

Tous les collaborateurs sont formés aux questions d’éthique et de conformité, au travers notamment d’une formation en ligne qui comporte 14 modules se découpant chacun en une partie théorique suivie d'applications pratiques sous forme de questions/réponses. Les sujets traités portent sur l’ensemble des thèmes évoqués dans le Code de Conduite des Affaires.

Cette formation fait partie du parcours d'intégration de tous les nouveaux collaborateurs.

Elle est complétée par des formations ciblées dispensées aux collaborateurs les plus exposés dans le monde aux risques liés à la propriété intellectuelle, à la corruption, à l’export de données et à la concurrence.